Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANGEMENT DE CAP
MASSE JEAN PATRICK

Numéro de dépôt :
1361610
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1995
CHANGEMENT DE CAP de MASSE JEAN PATRICK

Présentation de la marque CHANGEMENT DE CAP

Déposée le 9 juillet 1985 par MASSE JEAN PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANGEMENT DE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSE JEAN PATRICK, domicilié(e) 28, rue La Fontaine, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OU JEAN MICHEL. - France.

La marque CHANGEMENT DE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANGEMENT DE CAP est expirée depuis le 9 juillet 1995.

MASSE JEAN PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GARREAU , CHATEAU GARREAU , WILD WORLD W ORIGINAL JEANS


MASSE JEAN PATRICK - 28, rue La Fontaine, 75016 PARIS. - France


OU JEAN MICHEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Inscription - Transmission de propriété n°41219 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°41219 - Publication au BOPI

Vêtements, chaussures, chapellerie.